CHATEAU CLEMENCEAU
Présentation de la marque CHATEAU CLEMENCEAU
Déposée le 30 mai 1990 par Guillet Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CLEMENCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CLEMENCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CLEMENCEAU est expirée depuis le 30 mai 2020.
Inscription le 16 janvier 2012 - Concession de licence n°567245 - Publication au BOPI 2012-01-16
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170188 - Publication au BOPI 2000-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2010 n°2436842 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-02
Errata sur les renouvellements - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10